Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 20 juin 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Crème)

Le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe de l'arrêté du 20 juin 2005 susvisé (1).