Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1995 portant approbation du règlement du registre français du Quarter Horse)

Le règlement du registre français du Quarter Horse figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Quarter Horse figurant en annexe de l'arrêté du 28 juillet 1995 susvisé (1).