Article AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2009 relatif à la procédure d'enregistrement et de déclaration au registre national pour les piles et accumulateurs prévu à l'article R. 543-132 du code de l'environnement)

A N N E X E

1. Les différents types de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
― piles et accumulateurs portables ;
― piles et accumulateurs automobiles ;
― piles et accumulateurs industriels.
2. Les différentes natures de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
― piles alcalines ;
― piles salines ;
― piles zinc-air ;
― piles lithium ;
― autres piles ;
― piles bouton alcalines ;
― piles bouton zinc-air ;
― piles bouton argent ;
― piles bouton lithium ;
― autres piles bouton ;
― accumulateurs au plomb ;
― accumulateurs nickel-cadmium ;
― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
― accumulateurs lithium ;
― autres accumulateurs.
3. Les différentes catégories de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
― piles alcalines, salines et zinc-air ;
― piles lithium ;
― autres piles ;
― piles bouton ;
― accumulateurs au plomb ;
― accumulateurs nickel-cadmium ;
― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
― accumulateurs lithium ;
― autres accumulateurs.