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Article 9 AUTONOME (Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)

Article 9 AUTONOME (Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)


Le présent décret ne s'applique ni à la région Ile-de-France, ni aux régions d'outre-mer.