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Article 92 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 92 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)


La sous-direction des sites et de l'environnement comprend quatre bureaux :
1. Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;
2. Le bureau de la protection de l'environnement ;
3. Le bureau du soutien juridique et de l'organisation ;
4. Le bureau du soutien général.
Le sous-directeur est assisté d'une cellule chargée de la coordination de la gestion des sites.