Articles

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-1525 du 7 décembre 2009 portant publication de la résolution MEPC.117(52) relative aux amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe I révisée de MARPOL 73/78), adoptée le 15 octobre 2004 (1))

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-1525 du 7 décembre 2009 portant publication de la résolution MEPC.117(52) relative aux amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe I révisée de MARPOL 73/78), adoptée le 15 octobre 2004 (1))




20. Heure à laquelle le dispositif a été remis en service.
21. Cause de la défaillance.
G) Rejets accidentels ou exceptionnels d'hydrocarbures
22. Heure à laquelle le rejet s'est produit.
23. Lieu où, ou position du navire lorsque le rejet s'est produit.
24. Quantité approximative et type d'hydrocarbures.
25. Circonstances et motifs du rejet ou de la fuite et remarques générales.
H) Soutage du combustible liquide ou de l'huile de graissage
26. Soutage
.1 Lieu du soutage.
.2 Heure du soutage.
.3 Type et quantité de combustible liquide et identification de la ou des citernes (indiquer la quantité ajoutée, en tonnes, et la quantité totale contenue dans la ou les citernes).
.4 Type et quantité d'huile de graissage et identification de la ou des citernes (indiquer la quantité ajoutée, en tonnes, et le contenu total de la ou des citernes.)
I) Opérations supplémentaires et remarques générales
Nom du navire
Numéro ou lettres distinctifs


Opérations concernant la tranche des machines



DATE

CODE
(lettre)

RUBRIQUE
(numéro)

OPÉRATION/SIGNATURE DE L'OFFICIER RESPONSABLE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Signature du capitaine :



REGISTRE DES HYDROCARBURES
Partie II
OPÉRATIONS CONCERNANT LA CARGAISON
ET LE BALLAST
(Pétroliers)


Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
Jauge brute :
Période allant du : au :

Note : Tout pétrolier d'une jauge brute égale ou supérieure à 150 doit être muni de la partie II du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la cargaison et le ballast. Ces pétroliers doivent en outre être munis de la partie I du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la tranche des machines.