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Article AUTONOME (Décret n° 2009-1525 du 7 décembre 2009 portant publication de la résolution MEPC.117(52) relative aux amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe I révisée de MARPOL 73/78), adoptée le 15 octobre 2004 (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2009-1525 du 7 décembre 2009 portant publication de la résolution MEPC.117(52) relative aux amendements à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe I révisée de MARPOL 73/78), adoptée le 15 octobre 2004 (1))



.1 au pétrole brut
.2 aux produits noirs
.3 aux produits blancs
.4 aux substances liquides nocives analogues aux hydrocarbures qui sont énumérées dans le document joint au Certificat
6.1.6 Le navire est pourvu d'un manuel d'exploitation du dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures
6.2 Citernes de décantation :
6.2.1 Le navire est équipé de citernes de décantation spécialisées d'une capacité totale de m³, égale à % de la capacité de transport d'hydrocarbures, conformément aux règles suivantes :
.1 règle 29.2.3
.2 règle 29.2.3.1
.3 règle 29.2.3.2
.4 règle 29.2.3.3
6.2.2 Des citernes à cargaison ont été désignées comme citernes de décantation
6.3 Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau :
6.3.1 Le navire est équipé de détecteurs d'interface hydrocarbures/eau approuvés aux termes de la résolution MEPC.5(XIII)

(*) Se reporter aux Spécifications des détecteurs d'interface hydrocarbures/eau, que le Comité de la protection du milieu marin de l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.5(XIII) ; voir la publication de l'OMI portant le numéro de vente IMO-647 F.