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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2009 relatif au renouvellement d'inscription des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) AIRE, DAX et DOUAI de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL (APCFL) inscrites au chapitre 1er du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire », dans la rubrique : Société Adour Pied Confort Francis Lavigne (APCFL), la nomenclature des codes 2112217, 2109238 et 2182614 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
2112217	CHUP, APCFL, AIRE, modèle 1-2, la paire. Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, AIRE, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire. La prise en charge est assurée pour les références AIRE 1 et AIRE 2 ; pointures du 35 au 42. Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.
2109238	CHUP, APCFL, DAX, modèle 1-2-3, la paire. Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DAX, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire. La prise en charge est assurée pour les références DAX 1, DAX 2 et DAX 3 ; pointures du 35 au 48. Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.
2182614	CHUP, APCFL, DOUAI, modèle 1-2-3, la paire. Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, DOUAI, de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne SARL, la paire. La prise en charge est assurée pour les références DOUAI 1, DOUAI 2 et DOUAI 3 ; pointures du 35 au 48. Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.