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Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2009 modifiant la décision du 13 octobre 2009 portant délégation de signature (état-major de la marine))

Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2009 modifiant la décision du 13 octobre 2009 portant délégation de signature (état-major de la marine))


Le 2 de l'article 1er de la décision du 13 octobre 2009 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le contre-amiral Bernard Depardon, coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement, dans la limite de ses attributions. »