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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1515 du 7 décembre 2009 relatif au brevet de technicien supérieur agricole)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1515 du 7 décembre 2009 relatif au brevet de technicien supérieur agricole)


Le premier alinéa du I de l'article D. 811-142 est remplacé par les dispositions suivantes :
« I. ― L'examen conduisant à la délivrance du brevet de technicien supérieur agricole est organisé sous la forme d'épreuves dont l'objet est de valider les acquis du candidat par rapport à l'ensemble des référentiels du diplôme. »