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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à la modification de la procédure d'inscription et des conditions de prise en charge des nutriments pour supplémentation orale inscrits à la sous-section 1, section 5, chapitre 1er, titre Ier, de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, le paragraphe 2 est remplacé comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	Paragraphe 2 Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux adultes
	Sous-paragraphe 1 Aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS)
	Seuls les aliments diététiques à des fins médicales spéciales conformes à l'arrêté du 20 septembre 2000 modifié relatif aux ADDFMS modifié peuvent être pris en charge.
	Pour tous les produits, l'étiquetage doit être conforme à la réglementation en vigueur.
	La prise en charge des produits pour complémentation nutritionnelle orale (CNO) destinés aux adultes est assurée chez des malades dont la fonction intestinale est normale et qui sont dénutris selon les critères de dénutrition suivants :
	Pour les adultes de moins de 70 ans : ― perte de poids 5 % en 1 mois ou 10 % en 6 mois ; ― ou indice de masse corporelle (IMC) 18,5 (hors maigreur constitutionnelle).
	Pour les adultes de plus de 70 ans : ― perte de poids 5 % en 1 mois ou 10 % en 6 mois ; ― ou IMC 21. ― ou mini nutritional assessment (MNA) 17 (/30) ; ― ou albuminémie ¸ 35 g/l.
	La composition protéique des produits pris en charge dans le cadre de la complémentation orale destinée aux adultes doit être la plus proche possible de la protéine de référence définie par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA). L'ajout de peptides et/ou d'acides aminés n'est toléré que dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle et/ou les qualités organoleptiques du produit et uniquement dans les proportions nécessaires à l'obtention de ces effets.
	Aucune recommandation n'est émise sur la composition de l'apport lipidique dans la mesure où la notion de complémentation nutritionnelle implique le maintien d'un certain niveau d'alimentation orale spontanée. Il n'est donc pas indispensable que les valeurs en TCL, TCM, en acides gras polyinsaturés / mono-insaturés / saturés et en oméga 3 et 6 soient proches des apports nutritionnels conseillés (ANC) des sujets sains.
	Cependant, en cas d'alimentation exclusive par une complémentation nutritionnelle orale (situations rares chez l'adulte), les produits prescrits devront répondre aux exigences nutritionnelles qualitatives et quantitatives définies pour la nutrition entérale à domicile.
	Aucune teneur en fibres n'est fixée.
	La première prescription est effectuée pour un mois maximum. Cependant une réévaluation de l'observance après 2 semaines de traitement est recommandée chez les adultes.
	Les renouvellements sont effectués pour 3 mois maximum après une réévaluation comprenant :
	― le poids ; ― l'état nutritionnel ; ― l'évolution de la pathologie ; ― le niveau des apports spontanés par voie orale ; ― la tolérance de la CNO ; ― l'observance de la CNO.
	A. ― Mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques (mél. poly. normoprot. hyperénerg.) pour adultes
	Les mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus et ayant des apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés.
	Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
	Protéines :
	Protéines entières animales ou végétales : 4,5 g/100 ml ou 100 g Teneur ¸ 7 g/100 ml ou 100 g.
	Energie : Valeur énergétique 1,5 kcal/ml ou g.
	Lipides : A base d'huiles végétales ou animales : 15 % Apport 45 % des apports énergétiques totaux (AET) du mélange.
	Glucides : Quantité suffisante pour (QSP) 100 % des AET du mélange.
	Conditionnements :
	100 à 150 grammes ou millilitres. 200 à 250 grammes ou millilitres. 300 à 350 grammes ou millilitres.
1137267	Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. ¹ ou = 100 et ¸ ou = 150, B/1.
	Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une ration de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1118070	Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. ¹ ou = 100 et ¸ ou = 150, B/3.
	Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 3 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1169630	Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/1.
	Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1128877	Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/3.
	Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1153786	Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/4.
	Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
	B. ― Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly. hyperprot.) pour adultes
	Les mélanges polymériques hyperprotidiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus présentant un hypermétabolisme et/ou un hypercatabolisme et aux sujets âgés ayant une carence d'apport en protéines inférieure à 0,9 g/kg/jour.
	Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
	Protéines : Protéines entières animales ou végétales : Teneur 7 g/100 ml ou 100 g.
	Lipides :
	A base d'huiles végétales ou animales : 15 % Apport 45 % des AET du mélange.
	Glucides : QSP 100 % des AET du mélange.
	Energie :
	Normoénergétique : 1 kcal/ml ou g valeur énergétique ¸ 1,5 kcal/ml ou g.
	Hyperénergétique : valeur énergétique 1,5 kcal/ml ou g.
	Conditionnements :
	100 à 150 grammes ou millilitres.
	200 à 250 grammes ou millilitres.
	300 à 350 grammes ou millilitres.
1128720	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 100 et ¸ ou = 150, B/3.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 3 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1198174	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 100 et ¸ ou = 150, B/4.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 4 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 201.4
1107504	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 100 et ¸ ou = 150, B/8.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 8 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1186018	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/1.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1101306	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/3.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1157560	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/4.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1168776	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/6.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 6 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1130800	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 300 et ¸ ou = 350, B/1.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une ration de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1178786	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. ¹ ou = 300 et ¸ ou = 350, B/5.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 5 rations de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1167050	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 100 et ¸ ou = 150, B/3.
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 3 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1188477	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 100 et ¸ ou = 150, B/4
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 4 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1117112	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/1.
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1151451	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/3.
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1160792	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/4.
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1197080	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/6.
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 6 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1104612	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 300 et ¸ ou = 350, B/1.
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une ration de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1145692	Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, ¹ ou = 300 et ¸ ou = 350, B/4.
	Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 4 rations de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
	C. ― Mélanges polymériques glucido-protidiques (mél. poly. glucidoprot.) pour adultes
	Ces mélanges sont des produits dépourvus de lipides ou très pauvres en lipides, à base de fruits, de légumes ou d'arômes de fruits ou de légumes.
	Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
	Protéines :
	Protéines entières animales ou végétales : Teneur 3,75 g/100 ml ou 100 g.
	Energie : Valeur énergétique 1,25 kcal/ml ou g.
	Lipides :
	A base d'huiles végétales ou animales : Apport ¸ 5 % des AET du mélange.
	Glucides : QSP 100 % du mélange.
	Conditionnement : 200 à 250 grammes ou millilitres.
1121616	Nut. orale, adulte, mél. poly. glucidoprot. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/1.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1195537	Nut. orale, adulte, mél. poly. glucidoprot. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/3.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1144238	Nut. orale, adulte, mél. poly. glucidoprot. ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/4.
	Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
	D. ― Protéines seules pour adultes
	Ces produits sont destinés à l'enrichissement de l'alimentation des adultes. Il n'y a pas de spécificité liée à l'âge.
	Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
	Protéines seules :
	Protéines entières : Apport ¹ ou = 95 % des AET du mélange. Conditionnement : 200 à 500 grammes ou millitres.
1104262	Nutrition orale, adulte, protéines seules ¹ ou = 200 et ¸ ou = 250, B/1.
	Protéines seules pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une boîte de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
1131827	Nutrition orale, adulte, protéines seules, ¹ ou = 300 et ¸ ou = 500, B/1.
	Protéines seules pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 300 g ou ml à 500 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
	E. ― Glucides seuls pour adultes
	Ces produits sont destinés à l'enrichissement de l'alimentation des adultes. Il n'y a pas de spécificité liée à l'âge.
	Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
	Glucides seuls :
	Maltodextrine : Apport ¹ ou = 95 % des AET du mélange :
	Conditionnement : 200 à 500 grammes ou millilitres.
1131810	Nutrition orale, adulte, glucides seuls ¹ ou = 200 et ¸ ou = 500, B/1.
	Glucides seuls pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une boîte de 200 g ou ml à 500 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
	F. ― Lipides seuls pour adultes
	Ces produits sont pris en charge uniquement pour les malades avec malabsorption liquide et épanchements chyleux.
	Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
	Lipides seuls :
	Huiles ou margarines à base de triglycérides à chaînes moyennes (TCM) : Apport ¹ ou = 95 % des AET du mélange.
	Conditionnement : 450 à 1 000 grammes ou millilitres.
1168552	Nutrition orale, adulte, lipides seuls ¹ ou = 450 et ¸ ou = 1 000, B/1.
	Lipides seuls pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une boîte de 450 g ou ml à 1 000 g ou ml.
	Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2014.
	Sous-paragraphe 2 Autres aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS)
	Société Nestlé Clinical Nutrition (NESTLE)
	La prise en charge est assurée pour la nutrition périopératoire des patients ayant une chirurgie digestive carcinologique majeure programmée :
	― en préopératoire, chez tous ces patients quel que soit l'état nutritionnel ; ― en postopératoire, chez les patients dénutris.
	La prescription doit être réalisée par : ― un oncologue ou un anesthésiste-réanimateur ; ― un gastro-entérologue ou un chirurgien digestif.
	Pour la nutrition préopératoire
	L'apport oral à domicile est à privilégier. La voie entérale est à utiliser quand la voie orale est impossible.
	La durée proposée est de 7 jours.
	Un apport moyen de 1 000 kcal/jour est recommandé en plus de l'alimentation spontanée. Pour la nutrition postopératoire
	La voie d'administration est en principe uniquement entérale. Un relais par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
	La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
	Un apport moyen de 1 500 kcal/jour est recommandé.
	Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
	Pour les adultes de moins de 75 ans : ― perte de poids 5 % en 1 mois ou 10 % en 6 mois ; ― ou IMC ¸ 18,5 kg/m2 (hors maigreurs constitutionnelles non dénutries) ; ― ou albuminémie ¸ 35 g/l.
	Pour les adultes de plus de 75 ans : ― perte de poids 5 % en 1 mois ou 10 % en 6 mois ; ― ou IMC ¸ 22 kg/m2 ; ― ou MNA 17 (/30) ; ― ou albuminémie ¸ 35 g/l.
	La prise en charge est assurée pour les nutriments suivants :
1188738	Nutriment, groupe I, NESTLE, ORAL IMPACT POWDER, 5 sachets.
	La prise en charge est assurée pour la boîte de 5 sachets de 74 g chacun à reconstituer avec 250 ml d'eau.
	IMPACT POWDER est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription du 5 octobre 2006.
	Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2010.
1190280	Nutriment, groupe I, NESTLE, ORAL IMPACT, 3 briquettes.
	ORAL IMPACT, boîte de 3 briquettes de 237 ml et de 334 kcal chacune.
	ORAL IMPACT est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription du 5 octobre 2006.
	Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2010.