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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique)

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique)


Abrogation.
L'arrêté du 26 juillet 2001 relatif à l'organisation de la délégation aux arts plastiques, l'arrêté du 26 juillet 2001 relatif à l'organisation de certains départements de la délégation aux arts plastiques, l'arrêté du 9 novembre 2006 modifié relatif à l'organisation et aux missions de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles et l'arrêté du 9 novembre 2006 portant organisation des services de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles sont abrogés.