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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)


A l'annexe I du même arrêté, la ligne suivante :

Vatry

FR VRY 4

Aéroport

 

HC-T (CH) (1) (2)

 


est remplacée par :

Vatry

FR VRY 4

Aéroport

 

HC-T (CH) (1) (2),
NHC-NT (2)