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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2009 relatif au spiromètre SPIROTEL de la société LAMIRAU au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 3, dans le paragraphe 4 : « Spiromètres », la rubrique « Société LAMIRAU » est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	Société LAMIRAU Technologies (LAMIRAU)
1107183	Spiromètre électronique portable, location trimestrielle, LAMIRAU, SPIROTEL. La prise en charge est assurée pour la référence suivante : 910525. Date de fin de prise en charge : 16 août 2012.