Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2009 modifiant la fiche d'information thérapeutique annexée à l'arrêté du 13 avril 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et établie en application de l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale)

L'annexe II (Fiche d'information thérapeutique) de l'arrêté du 13 avril 2005 susvisé et relatif aux spécialités Norditropine est supprimée et remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.