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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2009 relatif à l'exploitation de services de transport aérien extracommunautaires par la société Noor Airways)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2009 relatif à l'exploitation de services de transport aérien extracommunautaires par la société Noor Airways)


Sur les liaisons auxquelles le règlement (CE) n° 1008/2008 du 24 septembre 2008 susvisé ne s'applique pas, la société Noor Airways est autorisée à effectuer des services aériens non réguliers de passagers, de courrier et de fret dans les régions OACI EUR, MID et AFI.