Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara)
Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).