Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)

Les mots : « à raison de deux fréquences par semaine » sont supprimés de l'annexe de l'arrêté du 6 février 2006 susvisé.