Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle)

Le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe de l'arrêté du 16 mai 2003 susvisé (1).