Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2009 relatif au renouvellement et aux modifications des endoprothèses Zenith et Zenith Flex de la société Cook France inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2009 relatif au renouvellement et aux modifications des endoprothèses Zenith et Zenith Flex de la société Cook France inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique : « Société Cook France » :
1. La nomenclature des codes 3185307, 3146750, 3161175 et 3180385 est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

3185307
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith et Zenith Flex, corps bifurqué.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TFFB-22-111, TFFB-24-111, TFFB-26-111, TFFB-28-111, TFFB-30-111, TFFB-32-111, TFFB-36-113, TFFB-22-125, TFFB-24-125, TFFB-26-125, TFFB-28-125, TFFB-30-125, TFFB-32-125, TFFB-36-131, TFFB-22-140, TFFB-24-140, TFFB-26-140, TFFB-28-140, TFFB-30-140, TFFB-32-140, TFFB-36-149, TFFB-22-82, TFFB-24-82, TFFB-26-82, TFFB-28-82, TFFB-30-82, TFFB-32-82, TFFB-22-96, TFFB-24-96, TFFB-26-96, TFFB-28-96, TFFB-30-96, TFFB-32-96 et TFFB-36-95.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2011.

3146750
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith et Zenith Flex, extension.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Extension de corps : ESBE-22-39, ESBE-24-39, ESBE-26-39, ESBE-28-39, ESBE-30-39, ESBE-32-39, ESBE-22-58, ESBE-24-58, ESBE-26-58, ESBE-28-58, ESBE-30-58, ESBE-32-58, ESBE-36-73 et ESBE-36-50.
Extension de jambe : ESLE 10-55, ESLE 12-55, ESLE 14-55, ESLE 16-55, ESLE 18-55, ESLE 20-55, ESLE 22-55 et ESLE 24-55.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2011.

3161175
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, dispositif d'occlusion.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ZIP 14-30, ZIP 16-30, ZIP 18-30, ZIP 20-30, ZIP 22-30, ZIP 24-30.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2011.

3180385
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith et Zenith Flex, convertisseur.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ESC-24-12-80, ESC-28-12-80, ESC 32-12-80 et ESC-36-12-82.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2011.


2. La date de fin de prise en charge des codes 3146075, 3131725, 3100156 et 3113354 est remplacée par le 15 septembre 2011.
3. Les codes 3160862 et 3118104 sont supprimés.