Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2009 relatif aux défibrillateurs cardiaques implantables inscrits au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Dans l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 2009 susvisé, le code 3498058 correspondant au défibrillateur cardiaque triple chambre PROMOTE ACCEL de la société ST JUDE MEDICAL est déplacé et inséré dans la rubrique : « société ST JUDE MEDICAL » après le code 3468301.