Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »)

Le titre XVI « Dispositions diverses et transitoires » devient le titre XVII.