Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »)
L'arrêté du 25 octobre 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 13 du présent arrêté.