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Article 24 AUTONOME (Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat)

Article 24 AUTONOME (Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat)


La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps régis par le présent décret est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS
MOYENNE

Troisième grade

11e échelon.

10e échelon
3 ans

9e échelon
3 ans

8e échelon
3 ans

7e échelon
3 ans

6e échelon
2 ans

5e échelon
2 ans

4e échelon
2 ans

3e échelon
2 ans

2e échelon
2 ans

1er échelon
1 an

Deuxième grade

13e échelon.

12e échelon
4 ans

11e échelon
4 ans

10e échelon
3 ans

9e échelon
3 ans

8e échelon
3 ans

7e échelon
3 ans

6e échelon
3 ans

5e échelon
3 ans

4e échelon
2 ans

3e échelon
2 ans

2e échelon
2 ans

1er échelon
1 an

Premier grade

13e échelon.

12e échelon
4 ans

11e échelon
4 ans

10e échelon
3 ans

9e échelon
3 ans

8e échelon
3 ans

7e échelon
3 ans

6e échelon
3 ans

5e échelon
3 ans

4e échelon
2 ans

3e échelon
2 ans

2e échelon
2 ans

1er échelon
1 an