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Article AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

A N N E X E

Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT
933333-5	IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml.	HOSPIRA FRANCE.
933334-1	IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml.	HOSPIRA FRANCE.
933458-2	IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 30 ml contenant 25 ml.	HOSPIRA FRANCE.
932878-8	KANOKAD 25 UI/ml de facteur IX, poudre et solvant pour solution injectable en flacon verre de 10 ml avec une aiguille de transfert.	LFB - BIOMEDICAMENTS.
932879-4	KANOKAD 25 UI/ml de facteur IX, poudre et solvant pour solution injectable en flacon verre de 20 ml avec une aiguille de transfert.	LFB - BIOMEDICAMENTS.
933026-5	TEMODAL 140 mg, gélule.	SCHERING-PLOUGH.
933027-1	TEMODAL 180 mg, gélule.	SCHERING-PLOUGH.

Rectificatif

Dans l'annexe II de l'arrêté du 12 octobre 2009 (NOR : SASS0922942A), publié le 16 octobre 2009, relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la sécurité sociale, dans la colonne « Laboratoire exploitant », lire : « SWEDISH ORPHAN INTERNATIONAL ».