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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 novembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 novembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


A l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2007 susvisé, pour les variétés Habibi, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Sakata Seed France SARL (FR) », lire : « Sakata Vegetables Europe SARL (FR) ».