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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2009 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2009 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


La Fédération française de spéléologie s'engage à signaler, sans délai, au ministre chargé de la sécurité civile, toute modification substantielle susceptible d'avoir des incidences significatives sur le plan de l'agrément de sécurité civile, pour lequel cet arrêté est pris.