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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2009 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2009 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


La Fédération française de spéléologie est agréée au niveau national, pour une période de trois ans, pour participer aux missions de sécurité civile selon le type des missions et le champ géographique d'action définis ci-dessous :

TYPE D'AGRÉMENT

CHAMP GÉOGRAPHIQUE
d'action des missions

TYPE DE MISSIONS DE SÉCURITÉ CIVILE
par délégation ou association départementale affiliée

N° 3 : « National »

Voir annexe

A6 : opération de secours en milieu souterrain, dans les cavités naturelles ou artificielles, noyées (surface non libre) ou à l'air libre