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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 octobre 2009 fixant les attributions de l'inspection des armées)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 octobre 2009 fixant les attributions de l'inspection des armées)


L'arrêté du 5 janvier 2004 modifié fixant les attributions de l'inspecteur des forces en opérations et de la défense du territoire est abrogé.