I. ― L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
Les numéros d'ordre 189 à 205 sont ajoutés comme suit :
NUMÉRO d'ordre |
SUBSTANCE |
RESTRICTIONS |
CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage |
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Champ d'application et / ou usage |
Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini |
Autres limitations et exigences |
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a | b | c | d | e | f |
189 |
5-hydroxy-1- (4-sulfophényl)-4- (4-sulfophénylazo) pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d'aluminium (15). Acid Yellow 23. CAS 1934-21-0. Einecs 217-699-5. Acid Yellow 23 Aluminum lake. CAS 12225-21-7. Einecs 235-428-9. CI 19140. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 5 % |
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190 |
Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno (éthyl) [4-[4-[éthyl (3-sulfonatobenzyl)] amino]-2'- sulfonatobenzhydry- lidène] cyclohexa- 2, 5-diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d'ammonium et d'aluminium (15). Acid Blue 9. CAS 3844-45-9. Einecs 223-339-8. Acid Blue 9 Ammonium salt. CAS 2650-18-2. Einecs 220-168-0. Acid Blue 9 Aluminum lake. CAS 68921-42-6. Einecs 272-939-6. CI 42090. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 5 % |
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191 |
6-hydroxy-5-[(2-méthoxy-4-sulfo- nato-m-tolyl) azo]- naphtalène-2- sulfonate de diso- dium (15). Curry Red. CAS 25956-17-6. Einecs 247-368-0. CI 16035. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 4 % |
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192 |
1-(1-naphtylazo)- 2-hydroxy-naphtalène- 4', 6, 8-tri-sulfonat e de trisodium et laque d'aluminium (15). Acid Red 18. CAS 2611-82-7. Einecs 220-036-2. Acid Red 18 Aluminum lake. CAS 12227-64-4. Einecs 235-438-3. CI 16255. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 5 % |
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193 |
Hydrogéno-3, 6-bis (diéthylamino)-9-(2, 4- disulfonatophényl) xanthylium, sel de sodium (15). Acid Red 52. CAS 3520-42-1. Einecs 222-529-8. CI 45100. |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ; |
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a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1, 5 %. |
a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. |
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
b) 0, 6 % |
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194 |
5-amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2, 7-disulfonate de disodium (15). Acid Red 33. CAS 3567-66-6. Einecs 222-656-9. CI 17200. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 5 % |
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195 |
1-amino-4-(cyclo- hexylamino)-9, 10- dihydro-9, 10- dioxoanthracène-2- sulfonate de sodium (15). Acid Blue 62. CAS 4368-56-3. Einecs 224-460-9. CI 62045. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 5 % |
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
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196 |
1-[(2'-Méthoxyéthyl) amino]-2-nitro-4-[di-(2'-hydroxyéthyl) amino] benzène (15). HC Blue n° 11. CAS 23920-15-2. Einecs 459-980-7. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
2, 0 % |
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
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197 |
1, 5-Di-(ß-hydro- xyéthylamino)-2-nitro-4- chlorobenzène (15). HC Yellow n° 10. CAS 109023-83-8. Einecs 416-940-3. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 1 % |
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
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198 |
3-méthylamino-4-nitro-phénoxyéthanol (15). 3-Methylamino-4-nitro-phenoxyethanol (INCI). CAS 59820-63-2. Einecs 261-940-7. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
0, 15 % |
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
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199 |
2, 2'-[[4-[(2-hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophény- l] imino] biséthanol (15). HC Blue n° 2. CAS 33229-34-4. Einecs 251-410-3. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
2, 8 % |
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
Peut provoquer une réaction allergique. |
200 |
1-Propanol, 3-[[4-[bis (2-hydroxyéthyl) amino]-2-nitrophényl]- amino] (15). HC Violet n° 2. CAS 104226-19-9. Einecs 410-910-3. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
2, 0 % |
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
Peut provoquer une réaction allergique. |
201 |
2-chloro-6-(éthylamino)- 4-nitrophénol (15). 2-Chloro-6-ethylamino-4- nitrophenol. CAS 131657-78-8. Einecs 411-440-1. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
3, 0 % |
Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
Peut provoquer une réaction allergique. |
202 |
4, 4'-[1, 3-propanediylbis (oxy)] bisbenzène-1, 3-diamine et sel de tétrahydrochlorure (15). 1, 3-bis-(2, 4-Diaminophenoxy) propane. CAS 81892-72-0. Einecs 279-845-4. 1, 3-bis-(2, 4-Diaminophenoxy) propane HCl. CAS 74918-21-1. Einecs 278-022-7. |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ; b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
b) 1, 2 % en base libre (1, 8 % en sel de tétrahydrochlorure). |
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1, 2 % calculée en base libre (1, 8 % en sel de tétrahydrochlorure). |
a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. Pour a et b : peut provoquer une réaction allergique. |
203 |
6-méthoxy-N2-méthyl-pyridine-2, 3-diamine, dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (15). 6-Methoxy-2-methylami- no-3-aminopyridine HCl. CAS 90817-34-8 (HCl). CAS 83732-72-3 (2HCl). Einecs 280-622-9 (2HCl). |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ; |
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a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0, 68 % calculée en base libre (1, 0 % en dihydrochlorure). Pour a et b : Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. Pour a et b : peut provoquer une réaction allergique. |
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
b) 0, 68 % en base libre (1, 0 % en dihydrochlorure) |
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204 |
2, 3-Dihydro-1H-indole-5, 6-diol et son sel d'hydro- bromure (15). Dihydroxyindoline. CAS 29539-03-5. Dihydroxyindoline HBr. CAS 138937-28-7. Einecs 421-170-6. |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
2, 0 % |
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Peut provoquer une réaction allergique. |
205 |
4-Hydroxypropyl-amino-3- nitrophénol (15). 4-Hydroxypropyl-amino-3-nitrophenol (INCI). CAS 92952-81-3. Einecs 406-305-9. |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ; b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes. |
b) 2, 6 % |
a) Après mélange en conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2, 6 % calculée en base libre. Pour a et b : Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite. |
a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. |
(15) L'utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques. |