Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 27 février 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009)

L'annexe de l'arrêté du 27 février 2009 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.