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Article AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

A N N E X E I

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Emoluments
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans	55 211,74
Après 9 ans	48 652,60
Après 6 ans	41 000,45
Après 3 ans	37 720,90
Avant 3 ans	33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans	44 268,97
Après 15 ans	41 399,60
Après 12 ans	38 421,07
Après 9 ans	35 444,07
Après 6 ans	32 466,11
Après 3 ans	29 480,11
Avant 3 ans	26 473,95
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon	32 142,82
7e échelon	31 150,22
6e échelon	28 082,35
5e échelon	27 179,82
4e échelon	26 021,78
3e échelon	25 360,11
2e échelon	24 781,00
1er échelon	24 367,46
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)	20 335,77
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)	17 462,85
II. ― Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)	485,06
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)	413,79
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)	413,79

A N N E X E I I

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans	55 211,74
Après 9 ans	48 652,60
Après 6 ans	41 000,45
Après 3 ans	37 720,90
Avant 3 ans	33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans	44 268,97
Après 15 ans	41 399,60
Après 12 ans	38 421,77
Après 9 ans	35 444,07
Après 6 ans	32 466,26
Après 3 ans	29 480,11
Avant 3 ans	26 473,95
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)	485,06
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans	17 707,63
Après 15 ans	16 559,98
Après 12 ans	15 368,87
Après 9 ans	14 177,78
Après 6 ans	12 986,47
Après 3 ans	11 791,97
Avant 3 ans	10 589,80
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Temps plein :
Après 2 ans	20 335,77
Avant 2 ans	17 462,85
Temps partiel :
Après 2 ans	8 214,93
Avant 2 ans	7 065,62
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier	40 680,53
Avant 4 ans de grade hospitalier	33 987,09
5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier	40 720,86
Avant 4 ans de grade hospitalier	33 133,60
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
6e échelon	31 521,72
5e échelon	31 562,37
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)	485,06
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe à partir du 4e échelon	12 642,96
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
5e et 6e échelon	11 990,57

A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)
13e échelon	88 496,93
12e échelon	84 745,36
11e échelon	74 542,50
10e échelon	71 564,64
9e échelon	66 601,62
8e échelon	64 285,61
7e échelon	62 300,45
6e échelon	58 164,67
5e échelon	54 359,60
4e échelon	52 043,58
3e échelon	50 720,24
2e échelon	49 561,99
1er échelon	48 734,92
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)	485,06
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)	413,79
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)	413,79

A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels)
Assistants généralistes :
5e et 6e années	34 277,70
3e et 4e années	31 486,76
1re et 2e années	27 339,76
Assistants spécialistes :
5e et 6e années	38 734,55
3e et 4e années	34 277,70
1re et 2e années	31 486,76
Assistants associés généralistes :
5e et 6e années	32 586,60
3e et 4e années	29 934,88
1re et 2e années	25 732,26
Assistants associés spécialistes :
5e et 6e années	36 808,92
3e et 4e années	32 586,60
1re et 2e années	29 934,88
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
Pour une période de 2 ans	5 302,83
Pour une période de 4 ans	10 605,67
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)	413,79

A N N E X E V
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)
13e échelon	53 098,16
12e échelon	50 847,21
11e échelon	44 725,50
10e échelon	42 938,79
9e échelon	39 960,97
8e échelon	38 571,37
7e échelon	37 380,28
6e échelon	34 898,80
5e échelon	32 615,75
4e échelon	31 226,15
3e échelon	30 432,14
2e échelon	29 737,19
1er échelon	29 240,95
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)	413,79
III. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)	413,79

A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau	46 845,05
6e niveau	44 040,92
5e niveau	41 995,08
4e niveau	38 734,55
3e niveau	34 277,70
2e niveau	31 486,76
1er niveau	27 339,76
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)	413,79

A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon	54 359,60
11e échelon	52 043,58
10e échelon	50 720,24
9e échelon	49 561,99
8e échelon	48 734,92
7e échelon	46 845,05
6e échelon	44 040,92
5e échelon	41 995,08
4e échelon	38 734,55
3e échelon	34 277,70
2e échelon	31 486,76
1er échelon	29 934,88
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)	413,79

A N N E X E V I I I

RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE

Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
― des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie : ― des résidents en médecine :
― internes de 5e année	25 222,35
― internes de 4e année	25 222,35
― internes et résidents de 3e année	25 222,35
― internes et résidents de 2e année	18 182,90
― internes et résidents de 1re année	16 423,97
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
― aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres	369,38
― aux FFI	369,38
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)	15 030,72
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche	23 918,91
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :
― majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris	993,65
― majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris	330,67
― majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés	662,98
V. ― Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
― internes en médecine de 5e année jusqu'au 31 décembre 2009	2 016,03
― internes en médecine de 5e année à partir du 1er janvier 2010	4 000,00
― internes en médecine et en pharmacie de 4e année	2 016,03

A N N E X E IX
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MEDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS	MONTANTS au 1er octobre 2009 (en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
― quatrième année du deuxième cycle	3 314,04
― troisième année du deuxième cycle	2 966,13
― deuxième année du deuxième cycle	1 529,08
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
― troisième cycle court	3 314,04
― troisième année du deuxième cycle	2 966,13
― deuxième année du deuxième cycle	1 529,08
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie :	2 966,13