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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1353 du 2 novembre 2009 portant publication de la résolution MSC. 104 (73) relative à l'adoption d'amendements au code international de gestion de la sécurité (code ISM) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1353 du 2 novembre 2009 portant publication de la résolution MSC. 104 (73) relative à l'adoption d'amendements au code international de gestion de la sécurité (code ISM) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1))


La résolution MSC. 104 (73) relative à l'adoption d'amendements au code international de gestion de la sécurité (code ISM) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000, sera publiée au Journal officiel de la République française.