Articles

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2009 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2009)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2009 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2009)



A N N E X E I




QUOTA 2009 (en t)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° ouest

QUOTA 2009 (en t)
en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

11

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

138

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

47

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

12

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

14

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

137

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

Réserve nationale

3

 

TOTAL

370

0