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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2000 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des établissements culturels français en Turquie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2000 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des établissements culturels français en Turquie)


L'arrêté du 6 décembre 2000 instituant des régies d'avances et des régies de recettes auprès des établissements culturels français en Turquie est modifié au 1er janvier 2009 comme suit :
Aux articles 1er, 2, 3 et 5 :
Au lieu de :
« Centre culturel et de coopération linguistique d'Ankara »,
Lire :
« Institut Français d'Ankara ».
Au lieu de :
« Centre culturel et de coopération linguistique d'Istanbul »,
Lire :
« Annexe de l'Institut français d'Ankara à Istanbul ».
Au lieu de :
« Centre culturel et de coopération linguistique d'Izmir »,
Lire :
« Annexe de l'Institut français d'Ankara à Izmir ».