Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »)

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Martinique » ;
― « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer » ;
― « Calvados » ;
― « Calvados Domfrontais » ;
― « Calvados Pays d'Auge » ;
― « Cornouaille » ;
― « Domfront » ;
― « Pays d'Auge » ;
― « Pommeau du Maine » ;
― « Pommeau de Normandie ».