Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1348 du 29 octobre 2009 modifiant le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique)

I.-Les articles 7-1, 20, 21, 21-1, 21-2, 27 et 30 à 33 sont abrogés.
II.-Le titre III intitulé : « Organisation générale du centre » comprend quatre chapitres :
1° Le chapitre Ier intitulé : « La direction du centre », qui comprend les articles 8 à 11 ;
2° Le chapitre II intitulé : « Les instituts », qui comprend les articles 12 à 16 ;
3° Le chapitre III intitulé : « Les unités de recherche », qui comprend les articles 17 à 19 ;
4° Le chapitre IV intitulé : « Le comité d'éthique », qui comprend l'article 20.