Articles

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »)


Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Côte roannaise » ;
― « Coteaux du Lyonnais » ;
― « Côtes du Forez » ;
― « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage » ;
― « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru ».