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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »)


Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Brouilly » ;
― « Chénas » ;
― « Chiroubles » ;
― « Côte de Brouilly » ;
― « Fleurie » ;
― « Juliénas » ;
― « Morgon » ;
― « Moulin-à-Vent » ;
― « Saint-Amour » ;
― « Régnié ».