Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 3 :
1. Le titre : Appareils électroniques correcteurs de surdité et entretien et réparations pour processeurs pour système d'implant cochléaire et du tronc cérébral est remplacé par : Appareils électroniques correcteurs de surdité, entretien et réparations pour processeurs externes.
2. Est ajoutée une section 5 comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	Section 5 Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) Les conditions de prise en charge du processeur externe de la prothèse auditive ostéo-intégrée sont identiques à celles définies au titre III, pour la partie implantable de cette prothèse.
		2340208	Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, processeur. Processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la sociétéCochlear France SAS. Le bandeau et/ou le serre-tête, une brosse, un bâtonnet test et des piles sont fournis avec le processeur. Le processeur est garanti deux ans. Le renouvellement du processeur pour la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA n'est pris en charge qu'après une période minimale de deux ans. La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : ― 905XX : BAHA Divino ; ― 907XX : BAHA Intenso ; ― HCB 4XXX : BAHA Cordelle II. Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
		2331043	Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, entretien et réparations, forfait. Forfait annuel pour l'entretien et réparations de la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA. Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main-d'œuvre comprise. Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.