Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)

Aux articles 5, 7 et 9 de l'arrêté du 24 avril 2009, les mots : « non inscriptibles» sont remplacés par les mots : « non inscrits ».