L'annexe VIII de l'arrêté du 27 juillet 2004 est modifiée par les dispositions suivantes :
I. ― Il est ajouté, au paragraphe B, un dernier tiret ainsi rédigé :
" ― véhicules de collection. "
II. ― Le tableau de la partie C est remplacé par le tableau suivant :
| TYPE DE CONTRÔLE |
PÉRIODICITÉ DES VISITES techniques périodiques |
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| Visite technique périodique des véhicules TCP. |
Six mois après la date de première mise en circulation ou de la dernière visite technique périodique. | |||
| Première visite technique périodique des autres véhicules lourds " prêts à l'emploi ". |
Un an après la date de la première mise en circulation. |
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| Autre visite technique périodique. |
Un an après la date : ― de la première mise en circulation dans le cas de la première visite technique périodique suivant l'immatriculation du véhicule ; ― de la dernière visite technique périodique. |
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| Visite technique périodique des véhicules de collection. |
Cinq ans à compter du contrôle technique favorable. |
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| RÉSULTAT DE LA VISITE |
TYPE DE VISITE |
VALIDITÉ DU VISA |
| Véhicule accepté. |
Visite technique périodique. Véhicules TCP. |
Six mois après la date de la visite technique périodique. |
| Visite technique périodique. Véhicules de collection. |
Cinq ans après la date de la visite technique périodique. |
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| Visite technique périodique. Véhicules lourds autres que TCP. |
Un an après la date de la visite technique périodique. |
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| Contre-visite sous un mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite. Véhicules TCP. |
Six mois après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite. |
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| Contre-visite sous un mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite. Véhicules lourds autres que TCP et véhicules de collection. |
Un an après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite. |
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| Contre-visite sous un mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite. Véhicules de collection. |
Cinq ans après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite. |
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| Véhicule refusé " sans interdiction de circuler ". |
Visite technique périodique suite à un véhicule présenté en contre-visite au-delà d'un mois après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite. |
Un mois après la date de la nouvelle visite technique périodique. |
| Contre-visite sous un mois après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite. |
Un mois après la date de la dernière visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite. |
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| Véhicule refusé " avec interdiction de circuler ". |
Tout type de visite technique périodique ou contre-visite. |
Date de la visite technique périodique ou de la contre-visite. |