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Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)

Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)


Il est inséré, après l'observation 9. 2. 1. 2. 1 de la partie B de l'annexe I de l'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé, l'ensemble, le point de contrôle, les types d'observations et observations suivantes :

9. 3.
Eléments d'information
 
 

9. 3. 1.
Dispositif de diagnostic embarqué (OBD)
 
 

9. 3. 1. 2.
Fonctionnement
 
 

9. 3. 1. 2. 1.
Témoin allumé
O
M

9. 3. 1. 2. 2.
Anomalie de fonctionnement
O
M

9. 3. 1. 4.
Divers
 
 

9. 3. 1. 4. 1.
Essai non réalisé
C
M