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Article AUTONOME (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)

Article AUTONOME (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)


Tableau n° 48


Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde



DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI
de prise
en charge
LISTE INDICATIVE
des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
a) Syndrome ébrieux ou narcotique, pouvant aller jusqu'au coma.
7 jours
Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :
b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau, récidivante après nouvelle exposition.
7 jours
― des carburants ;
― des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ;
c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44).
Cf. tableau 44
― des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ;
d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :
― ralentissement psychomoteur ;
― troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention,
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.
1 an
(sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)
― des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ;
― des produits à usage phytopharmaceutique.