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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)

Le tableau n° 43 des maladies professionnelles annexé au livre VII du code rural est remplacé par le tableau suivant :