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Article AUTONOME (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)

Article AUTONOME (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)



Tableau n° 45

Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique


DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI
de prise
en charge
LISTE INDICATIVE
des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
A. ― Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.
Asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ― objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.
7 jours

7 jours

Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.
B. ― Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec :
― signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou signes généraux ;
― signes radiologiques ;
― altération des explorations fonctionnelles respiratoires ;
― signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, en l'absence,
présence d'une alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire).
30 jours
Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
― de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;
― de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
― de l'affinage de fromages ;
― de la culture des champignons de couche ;
C. ― Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
D. ― Complications de l'asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ―, de la pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique :
― insuffisance respiratoire chronique ;
― insuffisance ventriculaire droite.
3 ans


15 ans

― du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ;
― de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;
― de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
― de la préparation de fourrures ;
― de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.