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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural)


Le tableau n° 45 des maladies professionnelles annexé au livre VII du code rural est remplacé par le tableau suivant :