De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée, comme suit :
Au chapitre 13. ― Biochimie, sous-chapitre 13-01. ― Sang, la rubrique « Lipides » comprenant les actes 0580, 0590, 0996, 1603, 1602 et 2001 est supprimée et remplacée par :
Lipides.
Les analyses de cette rubrique doivent être réalisées sur du sérum prélevé chez un patient à jeun depuis 12 heures. Si le patient n'est pas à jeun, il est nécessaire de différer le prélèvement.
0580 Cholestérol total B 5
0590 Triglycérides B 10
Les cotations des actes 0580 et 0590 ne sont pas cumulables avec celle de l'acte 0996.
0996 Exploration d'une anomalie lipidique (EAL) B 40
L'EAL comprend l'ensemble indissociable des analyses suivantes : aspect du sérum, cholestérol total, triglycérides, cholestérol-HDL et le calcul du cholestérol-LDL.
Aspect du sérum, au moment de la décantation du sérum. En cas d'opalescence ou de lactescence, vérifier l'aspect du sérum conservé à 4 °C pendant 12 heures ;
Cholestérol total (CT) ;
Triglycérides (TG) ;
Cholestérol-HDL (C-HDL) :
Dosage direct du cholestérol-HDL par une méthode enzymatique, standardisée et automatisable ou dosage indirect du cholestérol-HDL dans le surnageant obtenu après précipitation des lipoprotéines contenant de l'apolipoprotéine B.
Quand le dosage du cholestérol-HDL est inférieur à 0,77 mmol/l (0,30 g/l), le biologiste pourra contrôler ce résultat, en réalisant et cotant, à son initiative, le dosage de l'apolipoprotéine A1 (1603). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3,4 g/l), le cholestérol-LDL est exclusivement obtenu par calcul à partir de la formule de Friedewald :
C-LDL = (CT) ― (C-HDL) ― (TG/2,2) pour les dosages exprimés en mmol/L
C-LDL = (CT) ― (C-HDL) ― (TG/5) pour les dosages exprimés en g/L
Quand le taux des triglycérides est supérieur à 3,9 mmol/l (3,4 g/l), la formule de Friedewald ne peut plus être appliquée et la concentration du cholestérol-LDL obtenue par cette méthode de calcul est inexacte. Dans ce cas, le biologiste pourra réaliser et coter à son initiative en complément de l'EAL :
― soit le dosage de l'apolipoprotéine B (1602) ;
― soit le dosage du cholestérol-LDL par une méthode directe enzymatique automatisable (2001).
Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de l'acte 1602 ou 2001.
Nota. ― Toute prescription partielle de C-HDL amène le biologiste à réaliser ― et à coter ― l'ensemble des examens de l'EAL (aspect, CT, TG, C-HDL et C-LDL calculé).
1603 Apolipoprotéines A1 B 10
L'acte est indiqué dans les situations suivantes :
― maladies génétiques rares (dyslipidémies d'origine génétique...) ;
― formes extrêmes de dyslipidémies complexes ;
― si, au cours d'une exploration d'une anomalie lipidique (EAL), la concentration en C-HDL est inférieure à 0,77 mmol/l (0,30 g/l) et/ou si suspicion d'interférence analytique.
Une prescription médicale explicite est nécessaire pour les deux premières indications.
Pour la troisième indication, l'acte pourra être réalisé à l'initiative du biologiste. Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
En dehors de ces indications, il n'y a pas d'utilité clinique actuellement démontrée de ce dosage dans la prise en charge thérapeutique des dyslipidémies courantes.
1602 Apolipoprotéines B B 10
L'acte est indiqué dans les situations suivantes :
― maladies génétiques rares (dyslipidémies d'origine génétique...) ;
― formes extrêmes de dyslipidémies complexes ;
― si, au cours d'une exploration d'une anomalie lipidique (EAL), la concentration en triglycérides est supérieure à 3,9 mmol/l (3,4 g/l).
Une prescription médicale explicite est nécessaire pour les deux premières indications.
Pour la troisième indication, l'acte pourra être réalisé à l'initiative du biologiste. Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
En dehors de ces indications, il n'y a pas d'utilité clinique actuellement démontrée de ce dosage dans la prise en charge thérapeutique des dyslipidémies courantes.
2001 Dosage du cholestérol-LDL (C-LDL) B 30
Par une méthode enzymatique, directe, standardisée et automatisable, à l'exception de toute autre méthode.
L'acte est indiqué dans la situation suivante :
― si, au cours d'une exploration d'une anomalie lipidique (EAL), la concentration en triglycérides est supérieure à 3,9 mmol/l (3,4 g/l).
L'acte pourra être réalisé à l'initiative du biologiste. Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Les cotations des actes 1602 et 2001 ne sont pas cumulables lorsqu'ils font suite à la réalisation d'une EAL (cotation 0996) ayant abouti à une concentration en triglycérides supérieure à 3,9 mmol/l (3,4 g/l).