Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Marcillac » ;
― « Bellet » ou « Vin de Bellet » ;
― « Beaumes de Venise » ;
― « Vinsobres » ;
― « Côtes du Rhône Villages » ;
― « Vacqueyras » ;
― « Gigondas » ;