Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1270 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Gevrey-Chambertin », « Irancy », « Ladoix », « Maranges », « Marsannay », « Meursault », « Monthélie », « Pernand-Vergelesses » et « Pommard »)

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Gevrey-Chambertin » ;
― « Irancy » ;
― « Ladoix » ;
― « Maranges » ;
― « Marsannay » ;
― « Meursault » ;
― « Monthélie » ;
― « Pernand-Vergelesses » ;
― « Pommard ».